Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIPLOME DE CADRE EUROPEEN FBD-SCHULEN/ECE
ECOLE DES CADRES D'ENTREPRISE (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1613871
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2000
DIPLOME DE CADRE EUROPEEN FBD-SCHULEN/ECE de ECOLE DES CADRES D\'ENTREPRISE

Présentation de la marque DIPLOME DE CADRE EUROPEEN FBD-SCHULEN/ECE

Déposée le 23 février 1990 par l'association loi 1901 ECOLE DES CADRES D'ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIPLOME DE CADRE EUROPEEN FBD-SCHULEN/ECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE DES CADRES D'ENTREPRISE domicilié(e) 17, place Jacques Amyot, 77000 MELUN - France.

La marque DIPLOME DE CADRE EUROPEEN FBD-SCHULEN/ECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPLOME DE CADRE EUROPEEN FBD-SCHULEN/ECE est expirée depuis le 23 février 2000.

ECOLE DES CADRES D'ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DES CADRES D'ENTREPRISE


ECOLE DES CADRES D'ENTREPRISE (ASSOCIATION LOI 1901) - 17, place Jacques Amyot, 77000 MELUN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Matériel d'instruction ou d'enseignement. Education, service d'enseignement, préparation au diplôme de fin d'Etudes, mise au point d'un programme d'enseignement, organisation d'examen, de concours en matière d'éducation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.